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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MONTAUDON
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MARQUIS DE SEVRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SEVRES
CHAMPAGNE MONTAUDON S.A.

Numéro de dépôt :
3300186
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2014
MARQUIS DE SEVRES de CHAMPAGNE MONTAUDON

Présentation de la marque MARQUIS DE SEVRES

Déposée le 22 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MONTAUDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MONTAUDON domicilié(e) 6, rue Ponsardin,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MONTAUDON Monsieur Luc MONTAUDON domicilié(e) 6 rue Ponsardin,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque MARQUIS DE SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300186.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SEVRES est expirée depuis le 22 juin 2014.

CHAMPAGNE MONTAUDON a également déposé les autres marques suivantes : DU PENNER-MASSON , CHARLES DENORAC , CHAMPAGNE MONTAUDON CUVEE OR BRUT , VEUVE PAVIE , GRANDE ROSE M MONTAUDON , CUVEE DU FONDATEUR A. LOUIS , M CHAMPAGNE MONTAUDON DEPUIS 1891 , MARQUIS DE SEVRES , DU PENNER – MASSON , M MONTAUDON


CHAMPAGNE MONTAUDON S.A. - 6, rue Ponsardin,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 335783502


CHAMPAGNE MONTAUDON Monsieur Luc MONTAUDON - 6 rue Ponsardin,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine. “ Champagne ”.